Accueil > Réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira :
Mardi 16 octobre 2018 à 20 heures
Ordre du jour :
1- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2018 ;
2- Inscription de chemins au P.D.I.P.R. (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée) ;
3- A.T.D.A. (Agence Technique Départementale de l'Allier):
a* Approbation des statuts (modification du 12.07.2018) ;
b* Adhésion au service de protection des données à caractère personnel ;
4- Demande d'Agenda d'Accessibilité Programmée ;
5- Nouveau dispositif d'aide au ravalement de façades (participation de la commune et de Vichy Communauté) ;
6- Décision sur le classement du plan d'eau situé Le Pré des Moines dans le règlement du futur P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme) ;
7- Proposition de prise en charge par la commune de la formation B.A.F.A. (Brevet d'Aptitude à la Formation d'Animateur) d'un agent ;
8- Décision modificative : frais de contentieux ;
9- Demande d'extension du réseau électrique pour construction d'une maison d'habitation ;
10- Révision du taux de la taxe d'aménagement.